Nouvelle législation e-bikes

Au 01/10/2016 les vélos électriques feront l’objet d’une nouvelle législation.

 
C’est un véritable raz de marée dans les magasins spécialisés, le vélo électrique a relancé l’engouement autour de la bicyclette. La part de marché de l’e-bike a connu une embellie de plus de 20%.
 
Ce qui va changer concrètement?
Le tableau ci-dessous présente les caractéristiques et les conditions d’utilisation (permis de conduire, assurance, plaque d’immatriculation, casque, …) des trois types de vélo électrique.
 
Un vélo électrique (≤ 250 W et ≤ 25 km/h) dispose uniquement d’une assistance au pédalage et n’a pas de certificat de conformité (COC).
 
Un vélo motorisé (≤ 1000 W et ≤ 25 km/h) dispose toujours d’une assistance au pédalage, mais peut éventuellement être équipé d’un moteur capable de fonctionner de manière autonome sans devoir pédaler.
 
Un speed pedelec (≤ 4000 W et ≤ 45 km/h) est un vélo électrique rapide dont l’assistance au pédalage continue de fonctionner au-delà de 25 km/h. En pédalant simultanément, vous pouvez même atteindre 45 km/h. C’est pourquoi les speed pedelecs sont considérés comme des cyclomoteurs et non comme des vélos.
 
Tableau récapitulatif :
 

tabel_elektrische_fietsen_fr

 
Attention, si le tableau précise que vous ne devez pas souscrire d’assurance spécifique pour votre e-bike, ce dernier sera couvert dans le cadre de votre assurance RC vie privée (familiale), vérifiez si votre contrat couvre effectivement bien cette garantie.
 
Le prix d’un vélo électrique allant de 800 à 6.000€, il est vivement conseillé de souscrire une assurance vélo globale Responsabilité civile -vol-omnium et risques divers : (en savoir plus, Pvélo)